Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

tout conteneur
SOGEMAT, SARL

Numéro de dépôt :
3901468
Date de dépôt :
01/03/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
tout conteneur de SOGEMAT

Présentation de la marque tout conteneur

Déposée le 1 mars 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEMAT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « tout conteneur »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) SOGEMAT domicilié(e) 25 rue de la Baignade - 93160 - Noisy Le Grand - France et immatriculée sous le numéro RCS 335 242 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ALLOMAT, M. Romain BRUNEAU domicilié(e) ZI des Estroublans, 24 avenue de Rome - 13127 - Vitrolles - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 39

SOGEMAT a également déposé les autres marques suivantes : Excedentterre , EN MATIERE D'INTERIEUR


SOGEMAT, SARL - 25 rue de la Baignade - 93160 - Noisy Le Grand - France - SIREN 335242806


ALLOMAT, M. Romain BRUNEAU - ZI des Estroublans, 24 avenue de Rome - 13127 - Vitrolles - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Inscription le 1 avril 2016 - Rejet total n°666024 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-04-01

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; constructions métalliques ; boîtes en métaux communs ;

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.